Le 17 septembre 2024, HM Revenue & Customs (HMRC) a introduit la nouvelle plate-forme Licensing for International Trade (LITE), qui remplacera l’ancien système SPIRE pour les licences d’exportation britanniques. SPIRE, géré par l'Export Control Joint Unit (ECJU), est depuis longtemps le système de licence d’exportation en ligne du Royaume-Uni pour les biens stratégiques, y compris les articles militaires, les articles à double usage et les biens destinés à des lieux soumis à des sanctions. ¹

Les exportateurs de biens stratégiques², de logiciels ou de technologies doivent désormais soumettre leur demande de licence individuelle d’exportation standard (SIEL) à l’ECJU en utilisant la plateforme LITE.

Pour l’instant, les demandes pour toutes les autres licences hors SIEL doivent continuer à être faites sur SPIRE³, y compris :

• Licences individuelles d’exportation ouvertes (OIEL) : pour plusieurs produits
• Licences générales d’exportation ouvertes (OGEL) : pour des articles spécifiques, en fonction de la destination
• Licences à double usage : pour les produits qui ont des applications à double usage

Cependant, on s’attend à ce que celles-ci passent entièrement au système LITE à partir du 2024 novembre.

Quelles sont les prochaines étapes pour les exportateurs ?

• Les exportateurs inscrits doivent s’attendre à recevoir des mises à jour sur l’état de LITE et peuvent y accéder par l’intermédiaire du site Web Gov.UK : https://www.gov.uk/find-licences/apply-for-a-standard-individual-export-licence-siel.
• Les nouveaux utilisateurs doivent d’abord s’inscrire auprès du HMRC sur le Government Gateway, qui sert de portail en ligne central pour divers services gouvernementaux, y compris LITE.

La transition vers LITE se fera par étapes, il est donc important de rester à jour sur les annonces officielles du ministère britannique du Commerce international (DIT) pour tout changement spécifique.

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Sources :

1. 1. https://www.gov.uk/government/publications/notice-to-exporters-202415-intention-to-move-to-lite-public-beta-in-september-2024/nte-202415-intention-to-move-to-lite-public-beta-in-september-2024
2. 2. https://www.gov.uk/guidance/standard-individual-export-licences#introduction
3. 3. https://www.gov.uk/government/publications/notice-to-exporters-202425-launch-of-the-apply-for-a-siel-service-lite-public-beta/480144ef-9352-46ca-afb5-eb8b544fa4b7